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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD EST APPELLATIONS
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PIERRE DE BRUIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE BRUIZ
SUD EST APPELLATIONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92423849
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque PIERRE DE BRUIZ

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DE BRUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'invention Marques de Fabrique - France.

La marque PIERRE DE BRUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE BRUIZ est expirée depuis le 18 juin 2002.

SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GOUTTEVENT , FONTAILLY


SUD EST APPELLATIONS (S.A.) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France


CABINET MONNIER Brevets d'invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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